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Marques déposées par ROYAL COTEAU
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DE ROUALLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE ROUALLES
ROYAL COTEAU

Numéro de dépôt :
4571988
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
DE ROUALLES de ROYAL COTEAU

Présentation de la marque DE ROUALLES

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par ROYAL COTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE ROUALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est ROYAL COTEAU domicilié(e) 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL COTEAU, Monsieur Gérard JOURNE domicilié(e) 11 rue de la Cooopérative - 51190 - GRAUVES - France.

La marque DE ROUALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE ROUALLES arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

ROYAL COTEAU a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL COTEAU , PIERRE LEFRANC , PHILIPPE FLAURENT , PIERRE COMTAT


ROYAL COTEAU - 11 rue de la Coopérative - 51190 - GRAUVES - France


ROYAL COTEAU, Monsieur Gérard JOURNE - 11 rue de la Cooopérative - 51190 - GRAUVES - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine champagne.